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Ouverture du secrétariat de mairie au public Lundi de 9 h 30 à 11 h 30 Mardi de 14 h à 18 h Mercredi de 9 h 30 à 11 h 30 Vendredi de 9 h 30 à 11 h 30 |
Permanence Maire / Adjoints
Mercredi soir entre 18 h et 19 h 30
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Bienvenue
Bienvenue sur le site de la Mairie de Chamousset.
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Tous les mardis, à partir de 17 heures 30 sur le parking près de la voie ferrée : camion pizza.
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Bibliothèque
Nouveaux horaires de la bibliothèque :
le mercredi de 14h30 à 18h30
Eclairage public
Merci de signaler tout dysfonctionnement en Mairie.
Pour des raisons de coût de location de nacelle, les réparations sont faites groupées.Merci de votre patience.
Permanence Maire/Adjoints
La permanence Maire/Adjoints se tient en Mairie tous les mercredis de 18 heures à 19 heures 30
Ouverture au public
La Mairie est ouverte au public les lundi mercredi vendredi de 9h30 à 11h30 et le mardi de 14h à 18h; Fermée le jeudi
Accueil
Déclaration annuelle de ruches
Déclaration annuelle de ruches : Du 1er septembre au 31 décembre
La déclaration de ruches est une obligation annuelle pour tout détenteur de colonies d’abeilles, dès la première ruche détenue.
Elle participe à :
- La gestion sanitaire des colonies d’abeilles,
- La connaissance de l’évolution du cheptel apicole,
- La mobilisation d’aides européennes pour la filière apicole française,
Elle doit être réalisée chaque année, entre le 1er septembre et le 31 décembre. Toutes les colonies sont à déclarer, qu’elles soient en ruches, en ruchettes ou ruchettes de fécondation.
Une procédure simplifiée de déclaration en ligne a été mise en place sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/
En cas de besoin, contactez le service d’assistance aux déclarants :
- Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
- Téléphone : 01 49 55 82 22
A NOTER : pour les nouveaux apiculteurs ou les apiculteurs souhaitant obtenir un récépissé de déclaration actualisé, il est possible de réaliser une déclaration hors période obligatoire (entre le 1er janvier et le 31 Août ). Cette démarche ne dispense cependant pas de la déclaration annuelle de ruches (à réaliser obligatoirement entre le 1er septembre et le 31 décembre )
Déchèterie
La déchèterie de Chamoux sur Gelon récupère tous les déchets autres que ménagers.
Zone d'activité La Servaz 73390 Chamoux sur Gelon
Tél. 04.79.36.41.06
Fax 04.79.36.42.39
Horaires d'ouverture :
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Lundi |
Mardi |
Mercredi |
Jeudi |
Vendredi |
Samedi |
Dimanche et jours fériés |
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du 1er novembre au 31 mars |
14h-18h |
14h-18h |
Fermée |
14h-18h |
Fermée |
8h-12h 14h-18h |
Fermée |
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du 1er avril au 30 octobre |
14h-19h |
14h-19h |
14h-19h |
8h-12h 14h-19h |
pour plus d'informations : http://www.coeurdesavoie.fr/1800-decheteries.htm
Arrêté préfectoral relatif aux mesures d'urgences pollution atmosphérique
Arrêté préfectoral relatif aux mesures d'urgences pollution atmosphérique
Recommandations
Cadastre solaire
Cet outil vous permet de connaître le potentiel solaire de votre habitation ou de votre entreprise.
campagne de vidange
Formulaire d'inscription : sur le site internet de coeur de savoie : http://www.coeurdesavoie.fr/1204-spanc.htm
Lutte contre le frelon asiatique
FRELON ASIATIQUE ET RECHERCHE DE NIDS
Le frelon asiatique poursuit sa progression sur le territoire rhônalpin. Outre la problématique liée à sa présence sur les zones urbanisées, il représente une véritable menace pour la biodiversité1 et la santé des abeilles2.
Plan de surveillance et de lutte régional
Un dispositif de surveillance et de lutte, piloté par la FRGDS3, en partenariat avec la FREDON4, vise à repérer et faire détruire les nids par des entreprises spécialisées avant la sortie des fondatrices (à la fin de l’automne), afin de maintenir la population de frelons asiatiques à un niveau acceptable.
Deux types de nids peuvent être observés :
- Les nids primaires : visibles dès les premiers beaux jours,au printemps,
- Les nids secondaires : visibles dès le début de l’été, correspondant à une délocalisation de la colonie qui abandonne le nid primaire, trop petit.
Comment signaler un individu ou un nid ?
Toute personne suspectant la présence d’un frelon asiatique est invitée à en faire le signalement soit :
- Sur la plateforme de signalement en ligne : frelonsasiatiques.fr
- En téléchargeant l’application mobile « Frelon Asiatique »
2018 : progression forte du nombre de nids découverts
Sur l’ensemble de la région Rhône-Alpes, le nombre de nids observés en 2018 est de 1360 contre 414 en 2017. Les conditions climatiques de l’année semblent avoir été favorables au prédateur. Pour la première fois en 2018, trois nids ont été détectés en Savoie à Grésy-sur-Aix, Saint Beron et Saint-Jean-de-Couz. La présence d’insectes a également été identifiée à Saint-Thibaud-de-Couz, Dullin, Bourdeau, Saint-Pierre-d’Albigny, Saint-Franc et Aix-les-Bains.
Section apicole GDS Rhône-Alpes
[1]-Règlement UE 2016/1141 de la Commission du 13 juillet 2016
2-Arrêté du 26 décembre 2012
3-FRGDS : Fédération Régionale des Groupements de Défense Sanitaire
4-FREDON :Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles
Carte d'identité
Les cartes d'identité ne seront plus réalisables en mairie de Chamousset.
Vous devrez dorénavant vous adresser à 1 des 18 communes : Albertville, Aix-Les-Bains, Bourg Saint Maurice, Chambéry, Cognin, Entrelacs, La Motte Servolex, La Ravoire, Le Pont de Beauvoisin, Les Echelles, Modane, Montmélian, Moutiers, Saint Alban Leysse, Saint Jean de Maurienne, Saint Pierre d'Albigny, Ugine, Yenne.
Vous avez la possibilité de faire une pré-demande en ligne sur www.ants.gouv.fr
Lutter contre les cambriolages
Message de la Gendarmerie Nationale
Protégez vous !
- Vérifiez que vos portes et fenêtres sont bien fermées jour et nuit,
- Ne laissez pas dans votre propriété des échelles, objets ou outils qui pourraient aider les cambrioleurs,
- L'hiver, lorsque la luminosité baisse, simulez une présence : programmateur avec petite lampe et chaîne hi-fi par exemple,
- Si possible, protégez vous avec une alarme efficace. Si ce n'est pas possible, mettez des stickers qui indiquent que vous êtes protégés par une alarme,
- Faites relever votre courrier par une personne de confiance,
- Ne donnez pas d'éléments sur vos absences sur les réseaux sociaux à des personnes étrangères,
- Signalez vos absences de plusieurs jours à la brigade de Gendarmerie dont vous dépendez : "Opération Tranquillité Vacances",
- Cherchez parmi vos voisins une ou plusieurs personnes qui pourraient avoir un oeil bienveillant sur votre maison,
- Ne laissez jamais une clef de secours dans ce que vous pensez être une bonne cachette,
- Pensez à photographier vos objets personnels de valeur (bijoux, montres, ...),
- Marquez vos meubles de valeur d'un signe spécifique caché,
- Rangez vos factures et justificatifs,
- Cachez vos effets lorsque vous partez dans des endroits imaginatifs ... ou mettez les dans un coffre à la banque,
- Améliorez la sécurité de votre maison : taillez les arbres qui masquent trop les vues sur les accès, mettez en place des détecteurs de présence avec éclairage automatique,
- Ne laissez pas entrer chez vous des gens sans vous assurer de leur identité et du motif de leur visite,
- Ne laissez pas d'objet de valeur en évidence,
- Mettez des barreaux aux fenêtres sensibles (garage...) et fermez à clef vos abris de jardin.
Contactez nous !
En cas de doute sur la présence d'individus ou de véhicules suspects, composez le 17 sans tarder ou envoyer nous un mail à l'adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Si malgré tout vous êtes victime !
Essayez de ne toucher à rien en particulier aux objets qui ont été manipulés par les cambrioleurs afin de préserver les traces et indices.
Prévenez la Gendarmerie en composant le 17
Certificat d'immatriculation
Désormais, les demandes liées au certificat d'immatriculation se font par voie dématérialisée.
Il peut s'agir :
- d'une demande de duplicata (en cas de perte, de vol ou de détérioration),
- d'une demande de changement d'adresse,
- de demande de changement de titulaire,
- d'une déclaration de cession d'un véhicule.
Je me rends sur https://immatriculation.ants.gouv.fr et je suis les étapes proposées:
- Je clique sur la rubrique qui concerne la démarche que je veux effectuer
- Je crée un compte usager ou me connecte à mon compte s'il existe déjà. Je pourrai ainsi suivre l'état d'avancement de ma demande. Je peux utiliser France Connect, la solution proposée par l'Etat pour simplifier la connexion aux différents services en ligne
- Je renseigne le numéro d'immatriculation, ainsi que le code confidentiel attribué au titre, figurant sur le courrier d'envoi de ce dernier
- En cas de perte, ma déclaration de perte s'effectue directement en ligne. En cas de vol, je dois le déclarer au préalable à la police ou à la gendarmerie
- Une fois la démarche finalisée, je peux imprimer le certificat provisoire d'immatriculation qui m'autorisera à circuler avec mon véhicule, ainsi que le récépissé de dépôt de ma demande. Je reçois ensuite mon certificat d'immatriculation à mon domicile
- Dans le cas d'une cession, je renseigne les informations portant sur l'identité de l'acquéreur de mon véhicule, afin de ne pas recevoir les avis de contravention pour les infractions commises par l'acquéreur. Un code de cession et un certificat de situation administrative me sont attribués. Il me faudra les communiquer à l'acquéreur.
Prolongation de la durée de validité de la CNI
Depuis le 1er Janvier 2014, la durée de validité de la carte nationale d'identité passe de 10 à 15 ans pour les personnes majeures, en application du décret 2013-1088 du 18 décembre 2013 relatif à la durée de validité et aux conditions de délivrance et de renouvellement de la carte nationale d'identité paru ce jour au journal officiel.
Cette mesure de simplification administrative permettra à environ 1,5 millions d'usager par an de bénéficier d'un délai supplémentaire avant d' effectuer leur démarche de renouvellement de titre.
Cet allongement de la durée de validité s'applique aux cartes nationales d'identité délivrées à partir du 1er janvier 2014 et à celles délivrées à des personnes majeures entre le 2 janvier 2004 et le 31 décembre 2013. Dans ce dernier cas, la prolongation de 5 ans de la validité de la carte nationale d'identité est automatique, elle ne nécessite aucune démarche. Il ne sera donc pas nécessaire de se rendre en mairie.
Les personnes mineures ne sont pas concernées, leur carte nationale d'identité restera donc valable pour une durée de 10 ans.
Pour les voyageurs souhaitant se rendre à l'étranger avec une carte nationale d'identité valable de nouveau 5 ans, vous devez imprimer une notice mutilinge à présenter avec votre carte d'identité à la frontière.
Pour cela, taper dans votre moteur de recherche "notice multilingue carte d'identité et le pays dans lequel vous vous rendez" car chaque notice est propre à chaque pays.